Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

DSiX® SAS
Société par actions simplifiée au capital de [X] €
SIREN : 881 658 561 — RCS Montpellier
Siège social : Montpellier (34), France
Président : Sylvain Texier
Contact : contact@dsix.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Sylvain Texier, Président de DSiX® SAS.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse]
[Pays]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le présent site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de DSiX® SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'accord préalable écrit de DSiX® SAS.

5. Responsabilité

DSiX® SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Elle ne saurait toutefois garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations disponibles. DSiX® SAS décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via ce site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD — Règlement (UE) 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

7. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies. Pour en savoir plus, consultez notre politique relative aux cookies.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. DSiX® SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.